Guide Complet des Taxes de Vente Amazon FBA en 2024

L'organisation du territoire

La plupart des États perçoivent des taxes sur les ventes à partir de votre compte vendeur Amazon, mais certains n'appliquent aucune taxe sur les ventes. Chaque État a ses propres règles en matière de perception des recettes fiscales. Les taux ou les pourcentages de la taxe sur les ventes peuvent varier, même pour les localités d'un même État qui l'appliquent.

Dans les États où la taxe sur les ventes est obligatoire, il existe souvent des différences dans la manière dont elle est collectée :

• Type de produit ou de service : Les jeans de marque peuvent être taxés dans l'État de New York, mais pas dans l'État du New Jersey, qui applique la taxe sur les ventes à d'autres articles*.
• Montant de la taxe à percevoir : La Pennsylvanie applique une taxe sur les ventes de 8 %, alors que 6 % seulement sont perçus en Virginie pour une paire de baskets*.
• Fréquence de dépôt par le vendeur : La remise de la taxe sur les ventes peut être exigée deux fois par an à Denver, alors qu'elle peut être annuelle à Los Angeles*.
• Date limite de remise de la taxe : En Caroline du Sud, la date limite de dépôt est fixée au 15, tandis qu'en Californie, la déclaration de taxe sur les ventes doit être déposée le dernier jour du mois.

*Les exemples sont donnés à titre d'illustration et ne correspondent pas aux lois sur la taxe de vente en vigueur dans les États et localités cités.

À retenir : les exigences en matière de taxe sur les ventes diffèrent d'un État à l'autre, ce que vous devez garder à l'esprit tout au long de ce guide.

Voici cinq étapes/questions pour vous assurer que vous êtes sur la bonne voie pour remplir vos obligations en matière de taxe sur les ventes :

Étape 1 : Existe-t-il un lien avec un État en matière de taxe sur les ventes ?

Les vendeurs sur Amazon doivent collecter la taxe due sur les ventes pour le compte des États dans lesquels ils ont un nexus. Un nexus de taxe sur les ventes fait généralement référence à la présence physique d'un vendeur en ligne ou à ses liens avec un État particulier.

Les facteurs suivants peuvent s'appliquer à l'établissement d'un nexus en matière de taxe sur les ventes :

A) Présence physique de votre entreprise (par exemple, bureau, succursale, entrepôt et autre structure physique).

B) Autres types de personnel (par exemple, agent commercial, entrepreneur, fournisseur tiers ou toute personne impliquée d'une manière ou d'une autre dans votre entreprise).

C) Tout entrepôt ou installation où sont stockés votre inventaire ou vos fournitures.

D) Les détaillants tiers qui vendent votre produit ou service sur la base d'une commission.

E) Canal de vente temporaire par le biais d'un salon professionnel, d'une foire d'État ou d'un magasin éphémère qui présente votre produit ou service.

Si l'une de ces situations se présente dans votre entreprise, suivez les étapes 3R suivantes :

1. Renseignez-vous sur les lois relatives au nexus en matière de taxe sur les ventes au niveau de l'État et au niveau local, en vous concentrant sur les détails,
2. Demandez à l'autorité fiscale un document juridique ou un rapport sur la taxe sur les ventes,
3. Faites appel à un expert en taxes sur les ventes afin d'améliorer vos informations fiscales.

Étape 2 : Votre produit ou service est-il imposable ?

En règle générale, la plupart des produits et services sont imposables dans les États où les taxes de vente sont applicables. Par exemple, les bijoux et les vêtements de marque sont, la plupart du temps, imposables parce qu'il s'agit d'articles exceptionnels.

Qu'est-ce qui n'est pas imposable ?

Si la plupart des produits entrent dans la catégorie des produits taxables, il existe néanmoins plusieurs biens qui peuvent faire l'objet d'un calcul d'exonération de la taxe sur les ventes dans certains États. Parmi les produits non taxables figurent les produits d'épicerie, les vêtements, les médicaments en vente libre et sur ordonnance, les vitamines et les compléments alimentaires, les livres et les magazines en ligne ou les abonnements, ainsi que les divertissements numériques sous forme de musique et de films. Toutefois, les exceptions susmentionnées ne sont pas généralisées. Il est toujours prudent de vérifier la législation relative à la taxe sur les ventes dans chaque État.

Que sont les codes de taxe sur les produits des vendeurs Amazon ?

Amazon se distingue par ses codes de taxe sur les produits. Les Vendeurs Pro d'Amazon peuvent utiliser les codes de taxe sur les produits (ou CTP) pour déterminer leurs obligations en matière de taxe sur les ventes pour chaque produit dans certains États. Prenons un exemple : supposons qu'un livre chrétien soit mis en vente. Vous devez sélectionner le code fiscal du produit en question (A_BOOKS_RELIG) sur Amazon. Amazon l'exonérera automatiquement de la taxe sur les ventes tant qu'il n'est pas imposable dans l'État sélectionné. Il est beaucoup plus facile d'utiliser la fonction PTC que de le faire manuellement, alors essayez !

Étape 3 : Avez-vous demandé un permis ?

Si vous avez répondu OUI aux questions 1 et 2, vous avez un lien avec la taxe sur les ventes et un produit/service imposable dans un État donné. Malheureusement, vous devez obtenir un permis de taxe sur les ventes. Pour la quasi-totalité des États, vous pouvez vous inscrire via la plateforme en ligne du ministère des finances de l'État concerné. Vous pouvez également charger un professionnel de demander une autorisation en votre nom.

Étape 4 : Savez-vous quel système de collecte de la taxe sur les ventes et quelle fréquence sont applicables dans votre État ?

A. Fréquence des ventes et dates d'échéance

Dates d'échéance : Inscrivez sur votre calendrier les dates de déclaration de la taxe sur les ventes pour chaque État concerné. Ces dates tombent souvent le 15, le 25 ou le dernier jour du mois. Fréquence : Il se peut que vous deviez envoyer votre déclaration de taxe sur les ventes tous les mois, tous les trimestres, tous les ans ou tous les deux mois. Les vendeurs qui réalisent de gros volumes de ventes sont responsables de la collecte de la taxe sur les ventes et peuvent être tenus d'effectuer des déclarations plus fréquemment que les détaillants moyens.

B. Origine et destination

Pour déterminer vos obligations en matière de calcul de la taxe sur les ventes, vous devez vérifier si l'État est basé sur l'origine ou sur la destination.

• Basé sur l'origine
  Un État est basé sur l'origine lorsque vous êtes tenu de collecter la taxe sur les ventes en raison de votre localisation dans l'État en tant que vendeur. Par exemple, si vous vendez au Texas (système basé sur l'origine), vous facturerez votre taux d'imposition local à tous vos acheteurs au Texas.
  
• Basé sur la destination
  La plupart des États appliquent les règles de la taxe sur les ventes en fonction de la destination. Si vous êtes situé dans un État qui utilise la méthode de la destination, la taxe sur les ventes dépend de l'adresse de l'acheteur dans l'État. Ainsi, si vous êtes un détaillant à Seattle et que l'adresse de livraison de votre acheteur est à Dallas, vous appliquerez la taxe sur les ventes à Dallas.

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Étape 5 : Connaissez-vous le montant de la taxe sur les ventes que vous avez perçue ?

En fin de compte, vous devrez remplir votre déclaration de taxe sur les ventes. Cette tâche peut s'avérer fastidieuse, surtout si vous collectez la taxe sur les ventes d'acheteurs provenant de différents États dans le cadre de transactions multiples. Il vous sera plus facile de remplir les déclarations dans les États d'origine, où une seule taxe est perçue (dans un État donné), que dans les États de destination, où des complications peuvent survenir. Il est indéniable que la déclaration de la taxe sur les ventes peut être fastidieuse, en particulier pour ceux qui effectuent de nombreuses transactions et qui ont même un lien avec la taxe sur les ventes dans différents États.

D'accord, mais quand dois-je commencer à remplir ma déclaration ?

Si vous avez répondu OUI aux questions 2 à 5, vous êtes prêt à remplir vos déclarations de taxe sur les ventes.

Si vous répondez OUI à la question 1, vous devrez prendre des mesures supplémentaires pour collecter et payer la taxe sur les ventes.

Vous pouvez déclarer la taxe par voie électronique en utilisant le site web de l'autorité fiscale de l'État ou soumettre manuellement les formulaires nécessaires. Ne tardez pas et faites-le rapidement pour ne pas encourir de pénalités. Si, pour une raison quelconque, vous avez tardé à déclarer la taxe sur les ventes, certains États peuvent vous laisser tranquille s'il s'agit d'une première infraction. Le mieux est de les appeler et d'espérer que le représentant du service clientèle passe une bonne journée.

Comptabilité et taxe sur les ventes : Que doivent savoir les vendeurs d'Amazon ?

Les vendeurs professionnels d'Amazon doivent connaître quelques points essentiels concernant la comptabilité et la taxe sur les ventes. Tout d'abord, ils doivent connaître les différentes taxes qui peuvent s'appliquer à leur entreprise. Deuxièmement, ils doivent tenir des registres précis de leurs ventes et de leurs dépenses. Enfin, ils doivent déclarer la taxe sur les ventes dans les délais impartis. Ils doivent également se rappeler de payer le montant exact de la taxe sur les ventes dont ils sont redevables. Cela permet d'éviter les pénalités ou les intérêts que le gouvernement pourrait imposer. En comprenant ces points clés, les vendeurs d'Amazon peuvent s'assurer que leur entreprise respecte toutes les lois et réglementations fiscales.

La taxe sur les ventes est un sujet complexe et en constante évolution, et les vendeurs d'Amazon doivent connaître les exigences de chaque État dans lequel ils ont un lien. La comptabilisation de la taxe sur les ventes peut être un défi, mais il existe des solutions logicielles qui peuvent aider. Les vendeurs d'Amazon doivent consulter un conseiller fiscal pour se conformer à toutes les lois applicables.

Clause de non-responsabilité : Les informations ci-dessus sont mises à disposition en toute bonne foi et ne sont destinées qu'à l'enseignement général. L'article ne doit pas être interprété comme un conseil fiscal ou juridique. Nous recommandons de contacter un professionnel de la fiscalité ou un expert-comptable dûment certifié pour toute question soulevée dans cet article.